CCID – 13 sièges pour L’Isle-sur-le-Doubs au lieu de 16

CCID – 13 sièges pour L’Isle-sur-le-Doubs au lieu de 16

Faisant suite à l’adhésion de la Commune d’Arcey à la Communauté de communes des Isles du Doubs à compter du 1er janvier 2016.

Entraînant une nouvelle détermination du nombre et une nouvelle répartition des sièges de conseillers communautaires avec 13 sièges pour L’Isle-sur-le-Doubs au lieu de 16 actuellement.

Où la répartition proportionnelle était la suivante :

-          Majorité 13 sièges avec les treize premiers de la liste élus dans l’ordre de présentation dans lequel ils apparaissent sur la liste des candidats au conseil municipal

-          Opposition 3 sièges avec les trois premiers de la liste élus dans l’ordre de présentation dans lequel ils apparaissent sur la liste des candidats au conseil municipal

Tête de liste en mars 2014, et par respect démocratique envers le vote des électeurs, je serai naturellement candidat pour la communauté de communes au vote effectué ce vendredi en conseil municipal.

Fabrice,

Pas encore de commentaire.

Laisser un commentaire

fabricefrichet.unblog.fr

Non à la fermeture du CREPS... |
sectionlocalepslvsr |
ahmed remaoun |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | LE BLOG EDUCATIF
| ALGERIE/ PARTIS POLITIQUES/...
| MATTNA